Conditions générales d'hébergement.
1. La société AZNET
La société AZNET est un prestataire
de service spécialisée dans la fourniture de
service d'accès aux informations et aux ressources
mises à la disposition du public sur le réseau
Internet et dispose des infrastructures matérielles
et logicielles permettant également l'hébergement
et la création de sites Internet.
La souscription d'un abonnement ou pack AZNET,
prévoyant la fourniture d'un service AZNET, vaut toutefois
acceptation des présentes conditions générales.
2. Glossaire des termes
* Bande passante mutualisée: Capacité
de transmission sur le réseau Internet pendant un temps
donné, généralement spécifiée
en nombre de bits par seconde, que se partage un certain nombre
de CLIENT.
* CLIENT: Personne physique ou morale signataire
du présent document ou d’un bon de commande produit
par AZNET. Il est responsable d'un ou plusieurs sites Internet
hébergés par AZNET par ressources partagées
comme définies ci-dessous (hébergement mutualisé).
Tout paiement effectué à
aznet vaut l'acceptation du dit contrat.
* Hébergement: Prestations de stockage
et de traitement de données permettant de les rendre
accessible aux utilisateurs du réseau.
* Hébergement mutualisé: Hébergement,
sur un serveur commun, de plusieurs ensembles de pages et
d’éléments constituant des sites Internet
propres à plusieurs CLIENTs, qui partagent collectivement
les ressources et l’espace disponible sur ce serveur.
* Identifiant: Tout code confidentiel ou
mot de passe permettant au CLIENT de s'identifier et de se
connecter au service AZNET.
* Serveur: Système
automatisé de traitement de données communément
appelé "ordinateur" capable de transmettre
des informations à travers le réseau Internet.
* Site Internet: Service professionnel électronique
interactif du CLIENT mise en ligne sur le réseau Internet
associées à un ou plusieurs noms de domaine
* Trafic: Quantité de données
transmise ou reçue par le CLIENT sur ou en provenance
de l’Internet.
* Equipement: Materiel du client amené dans les locaux
* Locaux: Salle qui héberge la structure de fourniture du service d'hébergement.
3. Objet
Le présent contrat a pour objet de
définir les conditions dans lesquelles AZNET met à
la disposition du CLIENT ses services. Ainsi le CLIENT reconnaît
expressément que AZNET participe dans le cas échéant
à l'hébergement internet. Le
CLIENT reconnaît expressément que AZNET ne participe
aucunement au sens des présentes à la conception,
au développement, et à la réalisation
du site Internet du CLIENT et de ses outils informatiques
de gestion et d'administration.
4. Commande
Toute commande passée par un CLIENT
à AZNET est formalisée par la création
d'un bon de commande récapitulant les caractéristiques
de l'offre de AZNET.
Ainsi les commandes ne sont plus susceptibles de modification
ou même d'annulation après acceptation par AZNET
du bon de commande signé par le CLIENT sauf accord
des 2 partis.
Les conditions d'offre et tarifaires faites
par AZNET ont une durée de validité expressément
mentionnée sur le bon de commande.
La commande reçoit acceptation après acceptation
définitive du bon de commande par AZNET.
5. Durée et date d'effet
Sauf dispositions contraires prévues
en annexe, le présent contrat est conclu pour une durée
d'un an dès l'acceptation par AZNET du bon de commande
signé par le CLIENT.
Le point de départ de la durée
du présent contrat est fixé à la date
de mise en service garantie par AZNET telle qu'indiquée
sur le bon de commande accepté par AZNET. A défaut
de mention, sur le bon de commande accepté, d'une date
de mise en service garantie, le point de départ du
présent contrat est fixé à la date de
mise en service effective.
Il en résulte que le CLIENT et AZNET
s'obligent à exécuter leurs obligations jusqu'à
échéance du terme de leur engagement.
Le présent contrat ne peut donc être résilié,
avant l'échéance de ce terme, à l'initiative
de l'une des parties, sans le consentement de l'autre partie.
Le présent contrat est renouvelable par tacite reconduction,
pour une durée identique à celle fixée
lors de sa conclusion, selon les tarifs et conditions de AZNET
en vigueur à la date de son renouvellement, sauf dénonciation
par l'une des parties dans les conditions et délais
ci-après.
6. Responsabilité du CLIENT
Le CLIENT reconnaît avoir vérifié l'adéquation
du pack et du service à ses besoins et avoir reçu
de AZNET toutes les informations et conseils qui lui étaient
nécessaires pour souscrire au présent engagement
en connaissance de cause.
Le CLIENT déclare accepter les caractéristiques
et les limites du réseau Internet. Les données
sur Internet circulant sur des réseaux hétérogènes
aux capacités techniques diverses, la fiabilité
des transmissions ne peut être garantie.
Tous les services fournis par AZNET ne peuvent
être utilisés que dans un but licite. Le CLIENT
s’engage à respecter l’ensemble de la réglementation
applicable à la diffusion d’informations sur
Internet. La transmission ou le stockage d'informations ou
données en violation avec les lois et règlements
en vigueur est interdite, cela inclut sans y être limité,
les documents portant atteinte aux droits d’auteurs,
les informations qui présenteraient un caractère
menaçant, choquant, violent, diffamatoire, xénophobe
ou qui seraient contraire à l’ordre public ou
aux bonnes moeurs. En particulier l'envoi d'e-mail non sollicités
(spam) à partir d'un de nos serveurs ou d'une adresse
e-mail maintenue par AZNET est strictement interdit.
Le CLIENT est le seul responsable des dommages et préjudices
directs ou indirects, matériels ou immatériels
du fait de son utilisation du service d'hébergement
et s'engage à indemniser AZNET contre toute demande,
réclamation et/ou condamnation à des dommages
et intérêts, dont AZNET pourrait être l'objet
dès lors que celles-ci auraient pour cause l'utilisation
par le CLIENT du service d'hébergement.
Pour tout litige relatif à l'interprétation
ou à l'exécution de ce contrat, seul le tribunal
de commerce du Mans sera compétent.
Chaque CLIENT au service AZNET dispose d'un
identifiant et d'un accès confidentiel et personnalisé,
par conséquent il s'engage à être le seul
à les utiliser sous son entière responsabilité.
En cas de perte ou de vol, le CLIENT doit dès que possible
informer AZNET qui en fera l'annulation immédiate.
Les nouveaux éléments d'identification seront
transmis au CLIENT par courrier.
Dans le cas ou le bénéficiaire du service AZNET
n'est pas la personne qui paie ou une personne dûment
accréditée par cette dernière, le bénéficiaire
ne dispose d'aucun droit d'accès ou d'utilisation du
service AZNET.
Le CLIENT est le responsable entier et exclusif
des mots de passe nécessaires à l'utilisation
de son Pack. De même, le CLIENT supporte seul les conséquences
de la perte du ou des mots de passe précités.
Le CLIENT est responsable des propos et des
contenus figurant sur son espace. En tout état de cause,
le CLIENT est responsable de la moralité, du respect
des lois et règlements notamment en matière
de protection des mineurs et du respect de la personne humaine
ainsi que de ses données personnelles et des droits
des tiers notamment en matière de propriété
intellectuelle ainsi que du contenu du site et de l'ensemble
des données communiquées.
Le CLIENT s'engage a ne pas agir dans les Locaux, d'une maniere qui enfreindrait tout reglement en matiere de santé, de securité, de sureté et autre. Le Client s'engage a ne pas agir de façon dangereuse et nuisible pour les autres Clients et a maintenir son Equipement a un niveau qui garantisse qu'a tout moment, celui-ci ne présente aucun danger et respecte toutes les normes en matieres de santé et de securité
Le CLIENT n'acquiert ni droit d'occupation, ni aucun autre droit sur les locaux pendant la durée du contrat. Le droit du Client se limite a installer, entreposer et faire fonctionner son Equipement dans les espaces qui lui on ete attribués dans les locaux au titre des services qu'il a achetés
Le CLIENT s'engage a s'assurer de façon appropriée pour les pertes et dommages causés a Aznet SARL et/ou a ses clients du fait de la négligence ou d'un manquement de la part du client, de ses employés, de ses agents ou causés par le dysfonctionnement de son Equipement.
Etant donné que Aznet SARL n'est pas en position d'estimer les pertes et dommages que le Client pourrait subir du fait de dysfonctionnement de l'Equipement ou des Services ou de tout autre manquement de la part d'Aznet SARL le Client s'engage alors a souscrire a ses frais l'assurance appropriée s'il souhaite etre indemnisé pour tout dommage ou perte qu'il et/ou ses clients pourraient subir
AZNET se réserve le droit de suspendre
ou interrompre, tout ou partie, des services en cas de manquements
à ces obligations par le CLIENT.
Si une des clauses devait être nulle
au regard d'une règle de droit ou d'une loi en vigueur,
elle serait réputée non écrite mais n'entraînerait
pas la nullité des autres clauses du contrat.
Tout contact commercial ou avec le support
technique d'AZNET devra rester privé et ne devra être
rendu publique. Seuls les messages postés dans les
mailings lists officiels seront "libre de droit".
7. Responsabilité de AZNET
AZNET s’efforcera d’assurer la
disponibilité du service 24H/24 et 7J/7 sous réserve
de pannes éventuelles et des périodes de maintenance
nécessitant d’interrompre l'accès aux
equipements.
En aucun cas, la responsabilité d'AZNET ne pourra être recherchée si
Le service est restreint, limité ou suspendu du fait d'incendie, explosion,
défaillance des réseaux de transmission, effondrement des installations,
épidémie, tremblement de terre, inondation, panne d'électricité,
faute, négligence, omission ou défaillance du Client, non-respect
des conseils donnés
faute, négligence ou omission d'un tiers sur lequel AZNET n'a aucun
pouvoir de contrôle de surveillance,
guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement,
grève, boycott, ou autre circonstance hors du contrôle raisonnable de
AZNET("Cas de Force Majeure"), alors AZNET devra être dispensée de
l'exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement,
limitation ou perturbation
AZNET est responsable, selon les règles
du droit civil, des services fournis au CLIENT. AZNET s'engage
à mettre tous ses moyens en œuvre pour assurer
dans des conditions optimales.
AZNET se réserve le droit d'interrompre la connexion
à Internet de l'equipement
, si ce dernier constitue un danger
pour le maintien de la sécurité de la plate-forme
d'hébergement AZNET. AZNET s'engage à rétablir
la connexion dès que les interventions de correction auront été effectuées par le CLIENT.
Dans le cas où la responsabilité
d'AZNET serait retenue, le CLIENT ne pourrait prétendre
à aucun préjudice indirect tel que perte de
clientèle, de chiffre d'affaire ou de bénéfices.
Toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un
préjudice indirect et par conséquent, n'ouvre pas droit à réparation.
En tout état de cause, le montant des dommages intérêts qui pourraient être mis à la
charge de AZNET, si sa responsabilité était engagée, sera limité au montant
des sommes effectivement versées par le Client à AZNET pour la période mensuelle
considérée ou facturées au Client par AZNET pour la part du service pour
laquelle la responsabilité de AZNET a été retenue.
8. Assistance et maintenance
AZNET met à la disposition du CLIENT
l'adresse support@hiwit.net sans qu'aucun délai de réponse
ne puisse être exigé à AZNET.
Le support technique a simplement vocation
à fournir une aide ponctuelle au CLIENT. Il n'a pas
finalité à fournir une intervention. Toute intervention
fera l'objet de prestations spécifiques. Pour cela,
le CLIENT doit contacter par e-mail le service commercial
support@hiwit.net afin d'établir préalablement
un devis estimatif de l'intervention.
AZNET peut-être amenée à
interrompre le service, ou une partie du service, pour des
raisons de maintenance, sans droit à indemnités.
9. Prix et facturation
Les tarifs en vigueur sont disponibles en
consultation sur le site Web AZNET et sur demande chez AZNET.
AZNET se réserve la faculté de modifier ses
prix à tout moment, sous réserve d'en informer
le CLIENT par courrier électronique ou par un avertissement
en ligne sur le site (http://www.hiwit.net) un mois à
l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au CLIENT.
AZNET se réserve le droit de répercuter,
sans délai, toute nouvelle taxe ou toute augmentation
de taux des taxes existantes. Reste à la charge du
CLIENT tout montant, redevance, abonnement, taxe demandé
par un prestataire, tel qu'un opérateur téléphonique
ou de liaisons, notamment au titre d'un abonnement de ligne.
En aucun cas, le CLIENT ne pourra demander
une quelconque indemnité à AZNET du fait de
l'interruption des services AZNET, suite à un incident
de paiement.
Dans tous les cas où le CLIENT n’accepterait
pas les nouveaux tarifs, le CLIENT pourra résilier
son contrat. Cette résiliation doit être notifiée
par l'envoi à AZNET d'une lettre recommandée
avec accusé de réception.
Le CLIENT est libre de résilier le
Contrat par simple Email à l'adresse support@hiwit.net.
Dans ce cas, le CLIENT ne pourra prétendre remboursement
par AZNET des sommes déjà versées.
AZNET pourra mettre fin au contrat par lettre recommandée
avec avis de réception, sous réserve d'un préavis
de 1 mois.
10. Restriction, limitation et suspension
du service
En cas de survenance d'un cas de force majeure,
affectant l'exécution du présent contrat, les
obligations des parties seront suspendues.
Si les effets d'un Cas de Force Majeure devaient avoir une durée
supérieure à 30 jours, le contrat pourra être résilié de plein droit
à la demande de l'une ou l'autre partie, sans droit à indemnité de part
et d'autre.
Le service est restreint, limité ou
suspendu de plein droit si le paiement n'est pas effectif.
En outre, AZNET se réserve la possibilité de
restreindre, limiter ou suspendre ses services sans préavis
ni indemnité s'il apparaît que le CLIENT utilise
les services qui lui sont fournis pour une activité,
quelle qu'elle soit, qui ne serait pas conforme à l'ordre
public et aux bonnes mœurs ou si l'utilisation du service nuit a la stabilitée de la plateforme aznet.
En aucun cas, le CLIENT ne pourra demander une quelconque
indemnité à AZNET du fait de l'interruption
des services AZNET, suite à un incident de paiement.
AZNET ne pourra être tenu responsable
envers le CLIENT de l'introduction d'un virus informatique
sur son equipement.
En cas de non-respect par le CLIENT de ses
obligations, AZNET se réserve le droit d'interrompre
ou de suspendre sans préavis tout ou partie du service
mis en cause, et pourra à tout moment prendre toutes
les dispositions nécessaire pour faire cesser un trouble
manifeste causé à AZNET ou à un tiers.
En cas de violation manifestement grave, AZNET se réserve
le droit à tout moment de résilier de plein
droit le contrat par lettre recommandée avec accusé
de réception ou autres si indisponibilité d'adresse.
Cette suspension ou résiliation du service pour ces
motifs ne donnera droit au versement d'aucun dédommagement.
11. Résolution et résiliation
Le non - respect par l'une ou l'autre des
parties aux obligations énoncées, constitutif
d'une faute grave caractérisée, autorise de
plein droit la résiliation du présent contrat,
pour motif légitime, dix jours après relance
et l'envoi par recommandée avec accusé de réception
d'une lettre de mise en demeure de s'exécuter, restée,
en tout ou partie, sans effet.
Dans tous les cas où le CLIENT n'accepterait
pas les nouveaux tarifs, le CLIENT pourra résilier
son contrat.
AZNET attire l’attention de ceux qu’il
héberge, sur les risques liés à l’utilisation
de contenus indécents, choquant ou portant atteinte
aux droits des tiers.
De même les sites, forums de discussion ou listes de
diffusion, hébergés par AZNET, ne doivent pas
être contraires aux lois, règlements, à
la morale ou aux bonnes mœurs.
Le CLIENT ne pourra prétendre au remboursement par
AZNET des sommes déjà versées
12. Autorisation et conditions spéciales
Le CLIENT autorise AZNET à communiquer
son identité en sa qualité de CLIENT, et à
le citer comme référence professionnelle. AZNET
s’engage à ce que cette communication du nom
et de l’identité du CLIENT, à des fins
strictement professionnelles, s’effectue dans le respect
des pratiques commerciales en usage dans le secteur d’activité.
Le présent contrat, régi par
les conditions générales et particulières
auxquelles se réfère le bon de commande signé
par le CLIENT et accepté par AZNET, exprime l'intégralité
des obligations des parties.
Les parties signataires du présent
contrat élisent domicile aux adresses figurant sur
le bon de commande.
En outre, AZNET se réserve la possibilité
de restreindre, limiter ou suspendre ses services sans préavis
ni indemnité s’il apparaît que le CLIENT
utilise les services qui lui sont fournis pour une activité,
quelle qu’elle soit, qui ne serait pas conforme au Contrat
de Déontologie sur le site web
13. Solutions de messagerie électronique
AZNET propose des solutions de messageries
électroniques à chacun de ses CLIENTS au service
d’hébergement, mais dégage toute responsabilité
sur l'intégralité des messages déposés
dans les boîtes aux lettres du CLIENT.
L'usage des dit outils ne
doit pas être utilisé à des fins de spamming
(courrier non sollicité), ce qui serai considéré
comme une faute grave pouvant entraîner la rupture du
contrat.
14. L’Hébergement
AZNET ne saurait être tenue responsable
des difficultés d’accès ou impossibilité
momentanée d’accès dus aux perturbations
du réseau de télécommunication, le CLIENT
déclare avoir été informé des
contraintes et de la complexité des réseaux
mondiaux, et de l’afflux des utilisateurs d’Internet,
à certaines heures.
En outre, AZNET ne saurait être tenue
responsable des conséquences directes ou indirectes,
quelles qu’elles soient, de tout dommage qui affecterait
le CLIENT et qui ne résulteraient pas d’une faute
grave caractérisée de AZNET.
Le CLIENT assume seul les risques et périls de son
activité. Il est notamment entièrement responsable
des services télématiques et informations qu’il
diffuse, de leur exploitation et de leur mise à jour.
15. RELANCES
AZNET notifiera le CLIENT par le biais d'un e-mails 1 mois
avant la date de renouvellement afin de régler le
prix de l'hébergement.
En cas de non paiement,
le service sera cloturé.
Selon la date anniversaire du renouvellement. Cette notification
sera faite par e-mail, et sera adressée au contact
de facturation (adresse e-mail à tenir à jour,
sous la responsabilité du CLIENT). Le CLIENT recevra
une facture « acquittée » après
validation du paiement par notre service facturation.
16. Réclamations
Toutes les réclamations doivent être
formulées par écrit et transmises à AZNET:
BP 26197, 72006 Le Mans cedex 1